Sous réserve des droits éventuels de partenaires de Studio Montorgueil ou de tout autre tiers, les Utilisateurs reconnaissent que le Site (comprenant l’ensemble des informations accessibles au titre du Service, notamment sous forme de textes, photos, images, sons, données, bases de données et programmes téléchargeables, y compris la technologie sous-jacente), est protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou autres droits que Studio Montorgueil détient ou dont elle est autorisée à faire usage.
Les Utilisateurs ne peuvent en aucun cas stocker hors session de connexion, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit ou exploiter de quelque manière que ce soit, les éléments du Site et le Site lui-même sans l’autorisation préalable écrite de Studio Montorgueil.
Les Utilisateurs devront respecter toutes les mentions relatives aux droits de propriété intellectuelle et autres droits de Studio Montorgueil (ou de tiers) sur le Site et ne pas les altérer, les supprimer, les modifier ou en faire usage sans l’autorisation préalable écrite de Studio Montorgueil ou autrement y porter atteinte.